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Marques déposées par Nicole SINET
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LA BIOENERGIE Nicole Sinet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIOENERGIE Nicole Sinet
Nicole SINET

Numéro de dépôt :
1754168
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
11/09/2000
LA BIOENERGIE Nicole Sinet de Nicole SINET

Présentation de la marque LA BIOENERGIE Nicole Sinet

Déposée le 11 septembre 1990 par Nicole SINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « LA BIOENERGIE Nicole Sinet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Nicole SINET, domicilié(e) 5 RUE DE LENS, 62490 IZEL LES EQUERCHIN, VITRY EN ARTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUNO DORMEVAL - France.

La marque LA BIOENERGIE Nicole Sinet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIOENERGIE Nicole Sinet est expirée depuis le 11 septembre 2000.

Nicole SINET a également déposé les autres marques suivantes : CONTRAT DE FRANC'PARTNER NICOLE SINET , BIOENERGIE NICOLE SINET


Nicole SINET - 5 RUE DE LENS, 62490 IZEL LES EQUERCHIN, VITRY EN ARTOIS - France


Mr BRUNO DORMEVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

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